Le Conseil d’Établissement

Le Conseil d’Établissement de l’école française Arthur Rimbaud est l’instance qui représente le premier et le second degré. Il aborde les sujets traités lors des réunions des conseils d’école et du conseil pédagogique du second degré le cas échéant.

Cette instance scolaire est compétente pour tout ce qui concerne la pédagogie et la vie éducative de l’établissement, mais ne saurait se substituer à l’AEFE ou au Comité de Gestion dans les domaines qui leur sont propres.

C’est au sein du Conseil d’Établissement que sont adoptés :

• le projet d’établissement, émanation de la réflexion conjointe des conseils d’école et du second degré ainsi que des équipes pédagogiques.
• le règlement intérieur de l’établissement.
• le calendrier de l’année scolaire et les horaires scolaires dans le respect des textes en vigueur.

Le conseil émet en outre un avis sur

• les propositions d’évolution des structures, la composition des classes et les innovations pédagogiques, en cohérence avec le projet d’établissement.
• la carte des emplois des personnels de l’établissement (création, suppression, transformation de poste(s)).
• le programme des activités extra-scolaires.
• les activités d’autres associations ou de clubs au sein de l’établissement, avec autorisation temporaire ou conventionnelle d’utilisation des locaux.
• le fonctionnement et la qualité de la vie scolaire, les conditions d’hygiène, de santé, et de sécurité, ainsi que les travaux à effectuer dans ces domaines.
• les questions de conditions de travail des personnels.
• l’utilisation des moyens attribués lors de la présentation du budget de l’établissement.

Le conseil peut, à son initiative ou à la demande du chef d’établissement, donner son avis sur toutes les questions intéressant la vie de l’établissement.

La composition du Conseil d’Établissement

Le Conseil d’Établissement est une instance tripartite composée en nombre égal de membres de droit : représentants de l’administration, des personnels de l’établissement, des parents d’élèves et des élèves.

Le Conseil d’École

Il se réunit avant le Conseil d’Établissement pour discuter de tout ce qui concerne plus particulièrement l’école primaire (maternelle et élémentaire), préparant ainsi le Conseil d’Établissement.

Ses compétences sont équivalentes à celles du Conseil d’Établissement. Le Conseil d’École est composé du Directeur qui le préside, des Enseignants de l’école pré-élémentaire et élémentaire, ainsi que des représentants des Parents d’élèves par classe, pré-élémentaire et élémentaire.